Que signifie BR-CL-18 ?
Les catégories de TVA d'une facture doivent être codées avec la liste de codes UNCL 5305. La valeur doit provenir de la liste prescrite ; la norme rejette les codes libres ou erronés.
Causes fréquentes de BR-CL-18
- Un code absent de la liste de codes prescrite a été utilisé.
- Faute de frappe ou code périmé.
- Majuscules ou minuscules erronées dans le code.
Comment corriger BR-CL-18
- Repérer l'endroit fautif dans le XML. Ouvrez le XML de la facture et allez au champ BT-118 par le XPath suivant :
//ram:ApplicableTradeTax/ram:CategoryCode - Appliquer la correction. Codez la catégorie de TVA (BT-118, niveau taxe/document) avec un code de la liste UNCL 5305 : 'S','Z','E','AE','K','G','O','L','M'.
- Valider à nouveau. Enregistrez le fichier et validez-le à nouveau pour vérifier que BR-CL-18 n'est plus signalé.
Codez la catégorie de TVA (BT-118, niveau taxe/document) avec un code de la liste UNCL 5305 : 'S','Z','E','AE','K','G','O','L','M'.
//ram:ApplicableTradeTax/ram:CategoryCodeQuestions fréquentes sur BR-CL-18
Comment corriger BR-CL-18 ?
Codes d'erreur voisins
Vérifier BR-CL-18 automatiquement
Plutôt que de fouiller le XML à la main, vous pouvez valider votre fichier Factur-X ou XRechnung en ligne – déposez le PDF ou le XML et vous recevez chaque erreur avec l'identifiant de la règle, le champ concerné, la proposition de correction et le XPath, sous forme de rapport lisible ou de JSON par l'API.