Lexique des codes d'erreur

BR-DE-1 PAYMENT INSTRUCTIONS (BG-16) manquantes BR-DE-2 SELLER CONTACT (BG-6) manquant BR-DE-3 Ville du vendeur (BT-37) manquante BR-DE-4 Code postal du vendeur (BT-38) manquant BR-DE-5 Interlocuteur du vendeur (BT-41) manquant BR-DE-6 Numéro de téléphone du vendeur (BT-42) manquant BR-DE-7 Adresse e-mail du vendeur (BT-43) manquante BR-DE-8 Ville de l'acheteur (BT-52) manquante BR-DE-9 Code postal de l'acheteur (BT-53) manquant BR-DE-10 Ville de livraison (BT-77) manquante BR-DE-11 Code postal de livraison (BT-78) manquant BR-DE-12 BR-DE-12 : ne figure plus dans la version actuelle de XRechnung BR-DE-13 BR-DE-13 : ne figure plus dans la version actuelle de XRechnung BR-DE-14 Taux de TVA (BT-119) manquant BR-DE-15 Référence de l'acheteur / Leitweg-ID (BT-10) manquante BR-DE-16 Numéro de TVA / identifiant fiscal du vendeur manquant BR-DE-17 Code de type de facture non autorisé (BT-3) BR-DE-18 Escompte (BT-20) au mauvais format BR-DE-19 BR-DE-19 : ne figure plus dans la version actuelle de XRechnung BR-DE-20 BR-DE-20 : ne figure plus dans la version actuelle de XRechnung BR-DE-21 Specification identifier (BT-24) non conforme à XRechnung BR-DE-22 Noms de fichier des pièces jointes non uniques BR-DE-23 BR-DE-23 : ne figure plus dans la version actuelle de XRechnung BR-DE-24 BR-DE-24 : ne figure plus dans la version actuelle de XRechnung BR-DE-25 BR-DE-25 : ne figure plus dans la version actuelle de XRechnung BR-DE-26 Facture rectificative sans facture d'origine (BG-3)

BR-1 Identifiant de spécification (BT-24) manquant BR-2 Numéro de facture (BT-1) manquant BR-3 Date de facture (BT-2) manquante BR-4 Code de type de facture (BT-3) manquant BR-5 Code de monnaie (BT-5) manquant BR-6 Nom du vendeur (BT-27) manquant BR-7 Nom de l'acheteur (BT-44) manquant BR-8 Adresse postale du vendeur (BG-5) manquante BR-9 Code pays du vendeur (BT-40) manquant BR-10 Adresse postale de l'acheteur (BG-8) manquante BR-11 Code pays de l'acheteur (BT-55) manquant BR-12 Somme des montants nets des lignes (BT-106) manquante BR-13 Montant total hors TVA (BT-109) manquant BR-14 Montant total TTC (BT-112) manquant BR-15 Montant à payer (BT-115) manquant BR-16 Ligne de facture (BG-25) manquante BR-17 Nom du bénéficiaire du paiement manquant BR-18 Nom du représentant fiscal manquant BR-19 Adresse du représentant fiscal manquante BR-20 Code pays du représentant fiscal manquant BR-21 Identifiant de ligne (BT-126) manquant BR-22 Quantité de la ligne (BT-129) manquante BR-23 Unité de mesure de la quantité (BT-130) manquante BR-24 Montant net de la ligne (BT-131) manquant BR-25 Nom de l'article (BT-153) manquant BR-26 Prix unitaire net (BT-146) manquant BR-27 Prix unitaire net (BT-146) négatif BR-28 Prix unitaire brut (BT-148) négatif BR-29 La fin de la période de facturation est antérieure au début BR-30 La date de fin de la période de la ligne est antérieure à la date de début BR-31 Montant de la remise au niveau du document (BT-92) manquant BR-32 Catégorie de TVA de la remise (BT-95) manquante BR-33 Motif de la remise (BT-97/BT-98) manquant BR-36 Montant des frais au niveau du document (BT-99) manquant BR-37 Catégorie de TVA des frais (BT-102) manquante BR-38 Motif des frais (BT-104/BT-105) manquant BR-41 Montant de la remise de ligne (BT-136) manquant BR-42 Motif de la remise sur ligne (BT-139/BT-140) manquant BR-43 Montant des frais de ligne (BT-141) manquant BR-44 Motif des frais de ligne (BT-144/BT-145) manquant BR-45 Ventilation de la TVA sans base d'imposition BR-46 Ventilation de la TVA sans montant de TVA BR-47 Ventilation de la TVA sans code de catégorie de TVA BR-48 Ventilation de la TVA sans taux de TVA BR-49 Moyen de paiement sans code BR-50 Virement sans identifiant de compte BR-51 Numéro de carte complet BR-52 Pièce jointe sans identifiant BR-53 Montant de TVA dans la monnaie de comptabilisation manquant BR-54 Caractéristique d'article sans nom ou sans valeur BR-55 Renvoi à une facture antérieure sans numéro de facture BR-56 Représentant fiscal sans numéro de TVA BR-57 Adresse de livraison sans code pays BR-61 Virement sans compte de paiement BR-62 Identifiant de schéma de l'adresse électronique du vendeur manquant BR-63 Identifiant de schéma de l'adresse électronique de l'acheteur manquant BR-64 Identifiant de schéma de l'identifiant standard de l'article manquant BR-65 Identifiant de schéma de la classification de l'article manquant BR-FX-EN-4 Le groupe des informations de livraison ne doit pas être vide FX-SCH-A-275 L'unité de mesure (unitCode) n'est pas un code valide

BR-CO-3 La date d'exigibilité de la TVA et son code s'excluent BR-CO-4 Catégorie de TVA de la ligne (BT-151) manquante BR-CO-5 Le motif de la remise et son code se contredisent (BT-97/BT-98) BR-CO-6 Le motif des frais et son code se contredisent (BT-104/BT-105) BR-CO-7 Le motif de la remise de ligne et son code se contredisent (BT-139/BT-140) BR-CO-8 Le motif des frais de ligne et son code se contredisent (BT-144/BT-145) BR-CO-9 Numéro de TVA du vendeur sans préfixe pays BR-CO-10 La somme des montants nets des lignes ne correspond pas BR-CO-11 La somme des remises (BT-107) ne correspond pas BR-CO-12 La somme des frais (BT-108) ne correspond pas BR-CO-13 Montant total hors TVA mal calculé BR-CO-14 Le montant total de TVA (BT-110) ne correspond pas BR-CO-15 Le montant TTC (BT-112) est faux au calcul BR-CO-16 Le montant à payer (BT-115) est faux au calcul BR-CO-17 Le montant de TVA par catégorie (BT-117) ne correspond pas BR-CO-18 La ventilation de la TVA (BG-23) manque BR-CO-19 La date de la période de facturation (BT-73/BT-74) manque BR-CO-20 La date de la période de la ligne (BT-134/BT-135) manque BR-CO-21 Le motif de la remise (BT-97/BT-98) manque BR-CO-22 Le motif des frais (BT-104/BT-105) manque BR-CO-23 Le motif de la remise de ligne (BT-139/BT-140) manque BR-CO-24 Motif des frais de ligne (BT-144/BT-145) manquant BR-CO-26 Identifiant du vendeur (BT-29/BT-30/BT-31) manquant

BR-CL-1 Code du type de facture (BT-3) invalide BR-CL-3 Devise des montants (@currencyID) non conforme à ISO 4217 BR-CL-4 Devise de la facture (BT-5) non conforme à ISO 4217 BR-CL-5 Devise de la TVA (BT-6) non conforme à ISO 4217 BR-CL-6 Code de date d'exigibilité de la TVA (BT-8) invalide BR-CL-7 Schéma de l'identifiant d'objet (BT-18-1) invalide BR-CL-8 Code de sujet de la note de facture non issu de UNCL4451 BR-CL-10 schemeID invalide (hors ISO 6523) BR-CL-11 Schéma d'enregistrement invalide (ISO 6523) BR-CL-13 Schéma de classification d'article invalide (UNTDID 7143) BR-CL-14 Code pays du vendeur non conforme à ISO 3166-1 BR-CL-15 Autre code pays non conforme à ISO 3166-1 BR-CL-16 Code de moyen de paiement invalide (hors UNTDID 4461) BR-CL-17 Catégorie de TVA invalide au niveau de la ligne BR-CL-18 Catégorie de TVA invalide au niveau du document BR-CL-19 Code du motif de remise invalide (UNCL 5189) BR-CL-20 Code du motif de frais invalide (UNCL 7161) BR-CL-21 Identifiant de schéma invalide pour la référence standard de l'article (ISO 6523) BR-CL-22 Code du motif d'exonération de TVA invalide (VATEX) BR-CL-23 Unité de mesure (BT-130) non conforme à UN/ECE Rec 20 BR-CL-24 Code MIME de la pièce jointe invalide BR-CL-25 Identifiant de schéma d'adresse électronique invalide (EAS) BR-CL-26 Schéma du lieu de livraison invalide (ISO 6523)

BR-AE-1 Autoliquidation (AE) : mentions de TVA incomplètes BR-E-1 Exonération de TVA (E) : indications incomplètes BR-S-1 Taux normal (S) : numéro de TVA ou identifiant fiscal manquant BR-S-2 Identification fiscale du vendeur (BT-31) manquante pour la catégorie S BR-S-3 Identification fiscale manquante pour une remise de catégorie S (BT-31) BR-S-4 Identification fiscale manquante pour des frais de catégorie S (BT-31) BR-S-5 Taux de TVA de la ligne (BT-152) manquant pour la catégorie S BR-S-6 Taux de TVA de la remise (BT-96) manquant pour la catégorie S BR-S-7 Taux de TVA des frais (BT-103) manquant pour la catégorie S BR-S-8 Base d'imposition de la catégorie S (BT-116) incorrecte BR-S-9 Montant de TVA de la catégorie S (BT-117) incorrect BR-S-10 Motif d'exonération au taux normal (BT-120/BT-121) interdit BR-Z-1 Taux zéro (Z) : indications incomplètes

PEPPOL-EN16931-R001 Le processus métier (BT-23) est absent PEPPOL-EN16931-R002 Plus d'une note au niveau du document PEPPOL-EN16931-R003 Référence acheteur ou référence de commande absente PEPPOL-EN16931-R004 L'identifiant de spécification ne correspond pas à PEPPOL PEPPOL-EN16931-R005 Monnaie de comptabilisation identique à la monnaie de facturation PEPPOL-EN16931-R008 Éléments XML vides dans le document PEPPOL-EN16931-R010 Adresse électronique de l'acheteur (BT-49) absente PEPPOL-EN16931-R020 Adresse électronique du vendeur (BT-34) absente PEPPOL-EN16931-R040 Remise ou frais mal calculés PEPPOL-EN16931-R041 Montant de base absent alors qu'un pourcentage est indiqué PEPPOL-EN16931-R042 Pourcentage absent alors qu'un montant de base est indiqué PEPPOL-EN16931-R043 Indicateur de remise ou de frais non valide PEPPOL-EN16931-R055 Signes différents pour les montants de TVA PEPPOL-EN16931-R061 Référence de mandat absente pour un prélèvement PEPPOL-EN16931-R080 Plus d'une référence de projet

BR-DEC Décimales BR-AE Autoliquidation (inversion du redevable de la TVA) BR-E Exonération de TVA (Exempt from VAT) BR-G Exportation hors de l'UE (Export outside the EU) BR-IC Livraison intracommunautaire (Intra-community supply) BR-Z Taux zéro (Zero rated) BR-O Non soumis à la TVA (Not subject to VAT) BR-AF IGIC (îles Canaries) BR-AG IPSI (Ceuta et Melilla) BR-B Split payment (Italie)