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BR-AE-1 Champ BG-25 Catégories de TVA (BR-S/Z/E/AE)

Corriger BR-AE-1 : Autoliquidation (AE) : mentions de TVA incomplètes

[BR-AE-01]-An Invoice that contains an Invoice line (BG-25), a Document level allowance (BG-20) or a Document level charge (BG-21) where the VAT category code (BT-151, BT-95 or BT-102) is "Reverse charge" shall contain in the VAT breakdown (BG-23) exactly one VAT category code (BT-118) equal with "VAT reverse charge".

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Que signifie BR-AE-1 ?

Une facture qui contient une ligne de facture (BG-25), une remise au niveau du document (BG-20) ou des frais au niveau du document (BG-21) dont le code de catégorie de TVA (BT-151, BT-95 ou BT-102) vaut "Reverse charge" doit contenir dans la ventilation de la TVA (BG-23) exactement un code de catégorie de TVA (BT-118) égal à "VAT reverse charge". Pour chaque catégorie de TVA utilisée, EN 16931 exige des mentions obligatoires précises.

Causes fréquentes de BR-AE-1

Comment corriger BR-AE-1

  1. Repérer l'endroit fautif dans le XML. Ouvrez le XML de la facture et allez au champ BG-25 par le XPath suivant ://ram:ApplicableTradeTax[ram:CategoryCode='AE']
  2. Appliquer la correction. En cas d'autoliquidation (catégorie 'AE', reverse charge), le numéro de TVA du vendeur (BT-31) ET un numéro de TVA ou un identifiant fiscal de l'acheteur doivent être présents ; indiquez CalculatedAmount = 0 et ExemptionReason.
  3. Valider à nouveau. Enregistrez le fichier et validez-le à nouveau pour vérifier que BR-AE-1 n'est plus signalé.
Proposition de correction

En cas d'autoliquidation (catégorie 'AE', reverse charge), le numéro de TVA du vendeur (BT-31) ET un numéro de TVA ou un identifiant fiscal de l'acheteur doivent être présents ; indiquez CalculatedAmount = 0 et ExemptionReason.

XPath//ram:ApplicableTradeTax[ram:CategoryCode='AE']

Questions fréquentes sur BR-AE-1

Comment corriger BR-AE-1 ?
En cas d'autoliquidation (catégorie 'AE', reverse charge), le numéro de TVA du vendeur (BT-31) ET un numéro de TVA ou un identifiant fiscal de l'acheteur doivent être présents ; indiquez CalculatedAmount = 0 et ExemptionReason.

Codes d'erreur voisins

BR-E-1 Exonération de TVA (E) : indications incomplètes BR-S-1 Taux normal (S) : numéro de TVA ou identifiant fiscal manquant BR-Z-1 Taux zéro (Z) : indications incomplètes BR-S-10 Motif d'exonération au taux normal (BT-120/BT-121) interdit BR-S-2 Identification fiscale du vendeur (BT-31) manquante pour la catégorie S BR-S-3 Identification fiscale manquante pour une remise de catégorie S (BT-31)

Vérifier BR-AE-1 automatiquement

Plutôt que de fouiller le XML à la main, vous pouvez valider votre fichier Factur-X ou XRechnung en ligne – déposez le PDF ou le XML et vous recevez chaque erreur avec l'identifiant de la règle, le champ concerné, la proposition de correction et le XPath, sous forme de rapport lisible ou de JSON par l'API.

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