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BR-E-1 Champ BG-25 Catégories de TVA (BR-S/Z/E/AE)

Corriger BR-E-1 : Exonération de TVA (E) : indications incomplètes

[BR-E-01]-An Invoice that contains an Invoice line (BG-25), a Document level allowance (BG-20) or a Document level charge (BG-21) where the VAT category code (BT-151, BT-95 or BT-102) is "Exempt from VAT" shall contain exactly one VAT breakdown (BG-23) with the VAT category code (BT-118) equal to "Exempt from VAT".

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Que signifie BR-E-1 ?

Une facture qui contient une ligne de facture (BG-25), une remise au niveau du document (BG-20) ou des frais au niveau du document (BG-21) dont le code de catégorie de TVA (BT-151, BT-95 ou BT-102) vaut « Exempt from VAT » doit contenir exactement une ventilation de la TVA (BG-23) dont le code de catégorie de TVA (BT-118) vaut « Exempt from VAT ». Pour chaque catégorie de TVA utilisée, la norme EN 16931 impose certaines indications obligatoires qui l'accompagnent.

Causes fréquentes de BR-E-1

Comment corriger BR-E-1

  1. Repérer l'endroit fautif dans le XML. Ouvrez le XML de la facture et allez au champ BG-25 par le XPath suivant ://ram:ApplicableTradeTax[ram:CategoryCode='E']
  2. Appliquer la correction. En cas d'exonération de TVA (catégorie 'E'), le numéro de TVA ou l'identifiant fiscal du vendeur doit figurer sur la facture ; indique un taux de TVA de 0, CalculatedAmount = 0 et 'ram:ExemptionReason'.
  3. Valider à nouveau. Enregistrez le fichier et validez-le à nouveau pour vérifier que BR-E-1 n'est plus signalé.
Proposition de correction

En cas d'exonération de TVA (catégorie 'E'), le numéro de TVA ou l'identifiant fiscal du vendeur doit figurer sur la facture ; indique un taux de TVA de 0, CalculatedAmount = 0 et 'ram:ExemptionReason'.

XPath//ram:ApplicableTradeTax[ram:CategoryCode='E']

Questions fréquentes sur BR-E-1

Comment corriger BR-E-1 ?
En cas d'exonération de TVA (catégorie 'E'), le numéro de TVA ou l'identifiant fiscal du vendeur doit figurer sur la facture ; indique un taux de TVA de 0, CalculatedAmount = 0 et 'ram:ExemptionReason'.

Codes d'erreur voisins

BR-AE-1 Autoliquidation (AE) : mentions de TVA incomplètes BR-S-1 Taux normal (S) : numéro de TVA ou identifiant fiscal manquant BR-Z-1 Taux zéro (Z) : indications incomplètes BR-S-10 Motif d'exonération au taux normal (BT-120/BT-121) interdit BR-S-2 Identification fiscale du vendeur (BT-31) manquante pour la catégorie S BR-S-3 Identification fiscale manquante pour une remise de catégorie S (BT-31)

Vérifier BR-E-1 automatiquement

Plutôt que de fouiller le XML à la main, vous pouvez valider votre fichier Factur-X ou XRechnung en ligne – déposez le PDF ou le XML et vous recevez chaque erreur avec l'identifiant de la règle, le champ concerné, la proposition de correction et le XPath, sous forme de rapport lisible ou de JSON par l'API.

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