Que signifie BR-Z-1 ?
Une facture qui contient une ligne de facture (BG-25), une remise au niveau du document (BG-20) ou des frais au niveau du document (BG-21) dont le code de catégorie de TVA (BT-151, BT-95 ou BT-102) vaut « Zero rated » doit contenir dans la ventilation de la TVA (BG-23) exactement un code de catégorie de TVA (BT-118) égal à « Zero rated ». Pour chaque catégorie de TVA utilisée, la norme EN 16931 impose certaines indications obligatoires qui l'accompagnent.
Causes fréquentes de BR-Z-1
- Les indications obligatoires liées à la catégorie de TVA utilisée manquent.
- Le taux de TVA, le montant de TVA ou le motif d'exonération ne correspondent pas à la catégorie.
Comment corriger BR-Z-1
- Repérer l'endroit fautif dans le XML. Ouvrez le XML de la facture et allez au champ BG-25 par le XPath suivant :
//ram:ApplicableTradeTax[ram:CategoryCode='Z'] - Appliquer la correction. Au taux zéro (catégorie 'Z'), le numéro de TVA ou l'identifiant fiscal du vendeur doit figurer sur la facture ; indique un taux de TVA de 0 et CalculatedAmount = 0.
- Valider à nouveau. Enregistrez le fichier et validez-le à nouveau pour vérifier que BR-Z-1 n'est plus signalé.
Au taux zéro (catégorie 'Z'), le numéro de TVA ou l'identifiant fiscal du vendeur doit figurer sur la facture ; indique un taux de TVA de 0 et CalculatedAmount = 0.
//ram:ApplicableTradeTax[ram:CategoryCode='Z']Questions fréquentes sur BR-Z-1
Comment corriger BR-Z-1 ?
Codes d'erreur voisins
Vérifier BR-Z-1 automatiquement
Plutôt que de fouiller le XML à la main, vous pouvez valider votre fichier Factur-X ou XRechnung en ligne – déposez le PDF ou le XML et vous recevez chaque erreur avec l'identifiant de la règle, le champ concerné, la proposition de correction et le XPath, sous forme de rapport lisible ou de JSON par l'API.